1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : Le Palais de Sabah
Siège social : 35 résidence La Ferme de Riquet 31250 Revel
2. Créateur du site Internet
Entreprise : SARL Atoll Design
Adresse : 2 rue Georges Artemoff, 81540 Sorèze
3. Responsable de la publication
Nom du responsable : Sabah Oualili
Email de contact : lepalaisdesabah@gmail.com
Numéro de téléphone : 06 25 23 08 37
4. Hébergement du site
Hébergeur : Hostinger
Adresse de l’hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact de l’hébergeur : https://www.hostinger.fr/contact
5. Propriété intellectuelle
Le site « La Palais de Sabah » et l’ensemble de ses contenus (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de l’ergonomie, du graphisme, des textes, des menus, des photos ou des mises en page est interdite, conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour contrefaçon.
Certaines images utilisées sur ce site proviennent de banques d’images libres de droits. Ces images restent la propriété de leurs auteurs respectifs et sont utilisées conformément aux licences en vigueur.
Crédits photos : Le Palais de Sabah, Atoll Design®
6. Protection des données personnelles
Les données transmises par les formulaires ne sont pas stockées. Les formulaires ne sont qu’une interface de mise en forme de l’envoi d’un email. Les données transmises sont envoyées à l’adresse lepalaisdesabah@gmail.com et ne sont communiquées à aucun tiers.
Vos données personnelles (nom, prénom, adresse, code postal, ville, e-mail, …) sont collectées dans le strict respect de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, renforcée par la loi RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent.
Pour toute demande relative à la protection des données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : lepalaisdesabah@gmail.com.
7. Cookies
Le site Apex Clean Tech utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. Une bannière de consentement est affichée lors de votre première visite afin de recueillir votre accord ou vous permettre de paramétrer vos préférences. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ces cookies. Pour en savoir plus sur leur gestion, veuillez consulter notre Politique de Cookies.
8. Responsabilité
Le Palais de Sabah met tout en œuvre pour fournir des informations précises et mises à jour sur son site. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables des éventuelles erreurs ou omissions, ainsi que des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de Toulouse.